Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.C.
ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION

Numéro de dépôt :
4574980
Date de dépôt :
13/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2029
A.P.C. de ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION

Présentation de la marque A.P.C.

Déposée par voie électronique le 13 août 2019 par ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION domicilié(e) 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C. arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : APC , CAFE A.P.C. , APC , A.P.C. , A.P.C. SUSTAIN , PERCEPTSTORE , A.P.C. , A.P.C.


ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION - 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Produits de l'imprimerie ; cartes ; livres ; imprimés et journaux ; calendriers, agendas ; emballages, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier; linge de table en papier; vaisselle en papier et carton ;

Vaisselle ; tasses, bols, gobelets, coffrets ; boites à thé, à café peignes ; porte-savon ; Objets d'art et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs ; vaporisateurs (parfums), brûle-parfums ;

Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars, services de restauration (alimentation), services traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers ; hébergement temporaire.